Transports exceptionnels - Procédure de profil

La présente IRS :

- définit la procédure des profils pour les envois qui engage le gabarit de chargement ;

- décrit la méthode visant à classer les envois engageant le gabarit dans les profils ;

- décrit la méthode à appliquer pour déterminer les conditions de transport sur les lignes selon la procédure des profils ;

- Les EF peuvent également passer entre elles des accords dérogeant aux dispositions de la présente IRS. Cela vaut seulement pour les TE mentionnés dans cette IRS et uniquement pour les transports mutuels entre co-contractants.