Réglements intérieurs de l'UIC

1 – Nouveau Règlement Intérieur 1

Fixe les modalités de mise en oeuvre de la Partie 1 des Statuts.

1. Adhésion

2. Budget

3. Coûts et cotisations

4. Voix

2 – Nouveau Règlement Intérieur 2

Fixe les modalités de mise en oeuvre de la Partie 2 des Statuts.

1. Assemblée Générale et Assemblées régionales

2. Comité Exécutif

3. Commission d’examen des budgets et des comptes

3 – Nouveau Règlement Intérieur 3

Fixe les modalités de mise en oeuvre de la Partie 3 des Statuts.

1. Organismes de travail (Forums, Plateformes, Groupes de travail)

2. Projets

3. Dispositions communes et recommandations

4. Groupes spéciaux

5. Droits de propriété intellectuelle

ET

4 – Nouveau Règlement Intérieur 4

1. Objet

Le contenu de la présente fiche définit les modalités d'application des procédures d'arbitrage et de conciliation.

Le respect de ces procédures est volontaire et repose sur un accord mutuel des parties concernées.

Auteur UIC

ISBN   978-2-7461-3388-4

Pages 49