Passages à niveau - Signalisation routière

Résumé

La présente fiche est pour information, elle formule, à l'intention des usagers de la route, des règles pour le marquage des passages à niveau sous la forme de panneaux/signaux routiers. La fiche est en pleine conformité avec les textes réglementaires routiers en vigueur, et prend appui sur leurs dispositions.

La fiche se compose de deux parties :

la première contient des définitions, un classement des passages à niveau et des références à la Convention sur la signalisation routière y compris l'Accord Européen Complémentaire ; la deuxième stipule des règles concernant la signalisation routière applicable à des types distincts de passage à niveau. Toutes les exigences spécifiquement européennes sont clairement précisées. L'annexe reprend les différents panneaux et signaux applicables aux passages à niveau.

Remarques préliminaires

Tout règlement non-suivi de la marque obligatoire est facultatif. Le personnel ferroviaire qui ne respecte pas l'ensemble des réglementations du point 1.3 [1] et [2] est prié d'engager des actions au niveau national afin d'élargir leur portée et les respecter à l'avenir. Le sigle "EUROPE" inséré sous un règlement signifie l'existence de contraintes additionnelles ou d'exigences différentes liées à ce règlement, et applicables aux seuls pays européens conformément à l'Accord [2].